SIBSO - Syndicat mixte du Bassin Supérieur de l'Orge

Syndicat mixte du
Bassin Supérieur de l'Orge

Vos représentants

Fonctionnement démocratique du SIBSO

Deux instances - deux rôles :

  • LE COMITE SYNDICAL (organe délibérant)
  • LE BUREAU SYNDICAL (organe exécutif)
Les délégués du Comité Syndical du SIBSO

Le syndicat est administré par un comité composé de deux délégués par collectivité, élus par les conseils municipaux ou les conseils communautaires (chaque délégué titulaire disposant d'un délégué suppléant). Le mandat des délégués est lié à celui du conseil municipal qui les a désignés.

Ce sont donc au total 46 personnes qui décident des orientations de fonctionnement de la structure. Elles se réunissent à minima 1 fois par trimestre pour délibérer sur des sujets proposés par les services et débattus au préalable par le bureau syndical.


Lors de sa première séance d'installation, le comité procède à l'élection du président et du bureau. Ce dernier est composé du président, de plusieurs vice-présidents, voire d'autres membres (assesseurs, secrétaire). Le comité peut décider de déléguer une partie de ses attributions au bureau. Le bureau, qui se réunit régulièrement, émet un avis sur les questions proposées par les services du syndicat et décide de leur inscription à l'ordre du jour du comité.

Le président est :

  • l'exécutif du syndicat (il exécute les délibérations de l'organe délibérant),
  • l'ordonnateur comptable du syndicat (il ordonne les dépenses et les recettes du syndicat),
  • le chef des services du syndicat,
  • le représentant du syndicat devant la justice.
  • Un domaine spécifique de compétence a été attribué à chaque vice-président.

Les membres du Bureau Syndical du SIBSO